Intercommunalité | Tags | Chevenement.fr | le blog de Jean-Pierre Chevènement

Tags (17) : intercommunalité

"Les grandes régions portent un coup très dur à l’Etat"

03/12/2017 | Agenda et médias

Entretien de Jean-Pierre Chevènement à La Gazette, propos recueillis par Jean-Baptiste Forray, 1er décembre 2017.

catalogne, corse, décentralisation, emmanuel macron, ena, intercommunalité, islam, laïcité

La réforme territoriale, une affaire trop sérieuse

14/06/2014 | Actualités

Intervention de Jean-Pierre Chevènement au Congrès de l'Assemblée des maires ruraux, Pérouges, samedi 14 juin 2014.

administration territoriale, collectivités territoriales, communes, décentralisation, démocratie, départements, intercommunalité, régions

L’intercommunalité: une œuvre de longue haleine

20/02/2012 | Actualités

Intervention de Jean-Pierre Chevènement au Sénat lors du débat sur la proposition de loi "assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale" le 20 février 2012.

intercommunalité, interventions au sénat

Pour aller plus loin dans l’effort de péréquation des ressources des collectivités territoriales

30/03/2011 | Actualités

Intervention de Jean-Pierre Chevènement au Sénat lord du débat PPL Action publique locale, mercredi 30 mars 2011.

collectivités territoriales, fiscalité, intercommunalité, interventions au sénat, taxe professionnelle

Jean-Pierre Chevènement au Congrès des Maires de France

22/11/2010 | Agenda et médias

Jean-Pierre Chevènement interviendra au Congrès des maires de France le mercredi 24 novembre 2010, de 9h à 11h, lors de la table ronde consacrée à "l'Evolution des périmètres intercommunaux: le rôle des différents acteurs dans l'élaboration et la mise en oeuvre du schéma départemental"

amf, intercommunalité

Il en va de la dignité du Sénat

09/11/2010 | Actualités

Intervention de Jean-Pierre Chevènement concernant le résultat de la commission mixte paritaire à propos du Projet de loi relatif à la réforme des collectivités territoriales, Sénat, 9 novembre 2010. Monsieur le Président, Madame et Monsieur le Ministre, La Commission mixte paritaire...

collectivités territoriales, communes, institutions, intercommunalité, interventions au sénat, rdse, sénat

Entretien à France-Soir: « Oui, j'envisage d'être candidat en 2012 »

02/07/2010 | Agenda et médias

Entretien de Jean-Pierre Chevènement à France-Soir, propos recueillis par Anita Hausser, vendredi 2 juillet 2010.

2012, collectivités territoriales, communes, dominique strauss-kahn, euro, europe, intercommunalité, jean-luc mélenchon, martine aubry, parti socialiste, primaires, retraites, ségolène royal, sénat, traité de maastricht

La réforme des collectivités territoriales : le saccage du jardin à la française

29/06/2010 | Actualités

Intervention du Sénateur Chevènement dans le débat en deuxième lecture sur le projet de loi portant réforme des collectivités territoriales, Sénat, lundi 28 juin 2010.

collectivités territoriales, communes, départements, intercommunalité, interventions au sénat, régions

Un projet de loi contraire aux principes républicains

20/01/2010 | Actualités

Intervention de Jean-Pierre Chevènement, Sénateur du Territoire de Belfort, Motion de renvoi en commission (Projet de loi réforme des collectivités territoriales), Sénat, 20 janvier 2010.

collectivités territoriales, communes, départements, institutions, intercommunalité, interventions au sénat, régions, république

La vidéo de l'intervention de Jean-Pierre Chevènement en commission du Sénat sur la réforme des collectivités territoriales

19/12/2009 | Actualités

Débat d'orientation générale sur la réforme des collectivités territoriales, Sénat, 2 décembre 2009.

collectivités territoriales, départements, intercommunalité, interventions au sénat, régions

N’insultons pas les Jacobins

19/11/2009 | Actualités

Intervention de Jean-Pierre Chevènement lors du débat sur la suppression de la taxe professionnelle, jeudi 19 novembre 2009.

collectivités territoriales, compétitivité, dollar, délocalisations, fiscalité, intercommunalité, interventions au sénat, jacobinisme, livre sterling, natalité, taxe professionnelle, yuan

Question crible : la commune nouvelle

17/11/2009 | Actualités

Intervention de Jean-Pierre Chevènement lors des Questions Cribles sur la réforme des collectivités territoriales au Sénat, mardi 17 novembre 2009.

brice hortefeux, collectivités territoriales, communes, intercommunalité, interventions au sénat

Sur le rapport Balladur et la réforme des collectivités territoriales

18/03/2009 | Actualités

Intervention de Jean-Pierre Chevènement au Sénar pendant le débat sur la réforme des collectivités territoriales, mercredi 18 mars 2009.

collectivités territoriales, communes, départements, edouard balladur, institutions, intercommunalité, interventions au sénat, régions, taxe professionnelle

Des réformes ciblées pour les collectivités territoriales

14/01/2009 | Actualités

Intervention de Jean-Pierre Chevènement, sénateur du Territoire de Belfort, ancien ministre de l’Intérieur, dans le cadre de la mission sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales, mercredi 14 janvier 2009.

collectivités territoriales, départements, fiscalité, institutions, intercommunalité, interventions au sénat, régions, taxe professionnelle

Jean-Pierre Chevènement invité de la 18ème convention nationale de l'intercommunalité mercredi 3 octobre

01/10/2007 | Agenda et médias

Il prononcera une allocution à 16h sur le thème "l'intercommunalité francilienne dans les débats préalables à la Loi au renforcement de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999".

intercommunalité

Jean-Pierre Chevènement invité des 3ème Assises des villes moyennes jeudi 27 septembre

24/09/2007 | Agenda et médias

Le débat "Construire de nouvelles relations financières" aura lieu à 9h15 jeudi 27 septembre.

belfort, intercommunalité, villes

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