Désarmement, non-prolifération nucléaires et sécurité de la France

A l'approche de la conférence quinquennale d'examen du traité de non-prolifération nucléaire, qui aura lieu aux Nations unies à New York au mois de mai 2010, le débat international sur le désarmement et la non-prolifération nucléaires s'amplifie.

Alors que les crises iranienne et nord-coréenne ne sont pas résolues et que la communauté internationale s'interroge sur sa capacité à enrayer la prolifération nucléaire, les prises de position du président Obama et la perspective d'un nouveau traité de réduction des armes stratégiques entre les Etats-Unis et la Russie ont créé de nouvelles attentes en matière de désarmement nucléaire. Par ailleurs, l'intérêt d'un nombre croissant d'Etats pour le nucléaire civil donne une actualité nouvelle à la mise en oeuvre du troisième « pilier » du TNP, sur les accès aux usages pacifiques de l'énergie nucléaire.

A travers ce rapport d'information, la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat a souhaité éclairer les principaux enjeux de ce débat et leurs implications pour la France.

Ce rapport souhaite répondre aux questions suivantes:

- à quelles conditions peut-on se diriger vers des progrès significatifs en matière de désarmement nucléaire tout en renforçant la stabilité et la sécurité internationales ?

- comment lutter plus efficacement contre la prolifération nucléaire tout en répondant aux attentes des pays désireux d'accéder aux bénéfices de l'énergie nucléaire civile ?

Le rapport se prononce sur les positions que la France devrait adopter au regard de ces objectifs, mais également de sa sécurité et de celle de l'Europe.